SB 90/1 Naturalisation ordinaire des étrangers, 1999 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 90/1
Cote de gestion:RMS 299.13
Titre:Naturalisation ordinaire des étrangers
Dates:1999 / dates couvertes : 1804-1929
Période de création:1999
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 partie d'un microfilm

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dates extrêmes des assermentations: 5 juin 1804 - 27 août 1929
- Numéros des dossiers : 1-2.944.
- Répertoire alphabétique, mais à la suite, en fin de volume, avec renvois aux numéros de dossiers conservés par la Chancellerie et répertoriés en K III 10/95-100.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable seulement sur copie (microforme). Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:- Paginé partiellement de 1-30
- Saut dans la numérotation des dossiers dès le No 669
- Saut inexpliqué en SB 90/1 de 670 à 769
- En tête, « Liste des citoyens qui possédant une seconde bourgeoisie dans un canton suisse ont déclaré vouloir jouir de leurs droits politiques dans le canton de Vaud »
- Numérotation des dossiers identique qu'en K III 10/95-100
- Entre 1915 et 1929, certains dossiers répertoriés en K III 10/95-100 n'ont pas de numéros attribués, alors qu'en SB 90/1, les dossiers sont numérotés.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1429841
 

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