SB 304/171 Commission cantonale vaudoise de l'Assurance invalidité, correspondance générale et cas particuliers, 1970-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/171
Cotes anciennes:15-42
Titre:Commission cantonale vaudoise de l'Assurance invalidité, correspondance générale et cas particuliers
Dates:1970-1982
Période de création:1970 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment:
- Correspondance générale relative aux affaires générales et courantes de la commission;
- Correspondance et notes relatives à des cas particuliers;
- Documents relatifs au rapport final du groupe de travail chargé de réviser l’organisation de l’AI, dont commentaires de la commission vaudoise AI;
- Divers mémentos de l’AVS/AI.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION CANTONALE VAUDOISE DE L'ASSURANCE INVALIDITE (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423930
 

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