SB 304/81 Bouton d'or, aide aux personnes au chômage, 1977-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 304/81
Cotes anciennes:11-45
Titre:Bouton d'or, aide aux personnes au chômage
Dates:1977-1992
Période de création:1977 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe et 2 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à l’aide financière aux personnes se trouvant sans emploi pour des motifs d’ordre économique, notamment:
- Instructions administratives annuelles du DPSA y relatives;
- Correspondance relative à l’aide financière aux personnes, cas particuliers et recours;
- Notes internes et documents portant sur au montant des indemnités.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch, voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  bouton d'or (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1423628
 

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