SB 352/1268 Boite 1 : Projet 2210. Commune de Château-d'Oex. Syndicat d'améliorations foncières La Sciaz-les-Plans. Construction de chemins, 1972-1984 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1268
Cotes anciennes:2210
Titre:Boite 1 : Projet 2210. Commune de Château-d'Oex. Syndicat d'améliorations foncières La Sciaz-les-Plans. Construction de chemins
Dates:1972 - 1984
Période de création:1972 - 1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 4 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Château-d'Oex (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417827
 

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