SC 232/359 A-G, 1988.09.15-2009.02.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/359
Cote de gestion:U 132/1
Titre:A-G
Dates:1988-2009
Période de création:15/09/1988 - 09/02/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:11 enveloppes, 2 chemises cartonnées, 2 reliures pour documents perforés et 1 VHS

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417676
 

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