SC 232/349 Départs 2009-2015, 1987.09.01-2015.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/349
Titre:Départs 2009-2015
Dates:1986-2015
Période de création:01/09/1987 - 31/03/2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte à cloche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des informations sur les fonctions du personnel qui a quitté l'Ordre judiciaire entre 2009 et 2015 (Offices, date du début et fin des fonctions et le motif du départ )

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417663
 

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