SC 232/348 Départs entre 2011-2019, 1905.07.03-1905.07.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/348
Titre:Départs entre 2011-2019
Dates:2011-2019
Période de création:03/07/1905 - 11/07/1905
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte à cloche

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Contient des informations sur les fonctions du personnel de l'Ordre judiciaire qui a quitté l'Ordre judiciaire entre 2011 et 2019 (Offices, date du début et fin des fonctions et le motif du départ ); informations du personnel de l'Ordre judiciaire Offices, date du début des fonctions) classés par district : Aigle, Vevey, Lavaux, Lausanne, Lausanne-Ouest, Morges, Nyon, Echallens, Yverdon, Payerne) "

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417662
 

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