SC 232/322 Avocat libyen 2013-2014, 1999.03.23-2014.12.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/322
Titre:Avocat libyen 2013-2014
Dates:1999-2014
Période de création:23/03/1999 - 22/12/2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:19 enveloppes et 1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417630
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises