SC 232/292 Informatisation de l'OJV , 1988.03.03-2004.10.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/292
Titre:Informatisation de l'OJV
Dates:1988-2004
Période de création:03/03/1988 - 01/10/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier du Secrétaire général

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417596
 

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