SC 232/183 1978 à 2009, 1978.07.27-2009.09.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/183
Titre:1978 à 2009
Dates:1978-2009
Période de création:27/07/1978 - 07/09/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417474
 

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