SC 232/181 1945-1953, 1945.02.06-1953.10.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/181
Titre:1945-1953
Dates:1945-1953
Période de création:06/02/1945 - 07/10/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417472
 

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