SB 352/1247 Boite 2 : Feuille d'enquête, rapports, plans, conditions pour le concours, devis détaillé, répartition des frais, dossier de subventionnement, 1969-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1247
Titre:Boite 2 : Feuille d'enquête, rapports, plans, conditions pour le concours, devis détaillé, répartition des frais, dossier de subventionnement
Dates:1969 - 1982
Période de création:1969 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 6 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417254
 

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