SB 352/1237 Boite 1 : Projet 2110. Commune du Mont-sur-Lausanne. Syndicat d'améliorations foncières. Construction de routes - remaniement parcellaires "Les Plances", 1966-1973 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1237
Cotes anciennes:2110
Titre:Boite 1 : Projet 2110. Commune du Mont-sur-Lausanne. Syndicat d'améliorations foncières. Construction de routes - remaniement parcellaires "Les Plances"
Dates:1966 - 1973
Période de création:1966 - 1973
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Le Mont-sur-Lausanne (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417171
 

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