SB 352/1231 Boite 4 : Rapports, Demande de subvention, Projet d'exécution, Plans, Tableau de répartition des frais, 1973-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1231
Titre:Boite 4 : Rapports, Demande de subvention, Projet d'exécution, Plans, Tableau de répartition des frais
Dates:1973 - 1981
Période de création:1973 - 1981
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 6 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417166
 

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