SB 352/1178 Communes de Villeneuve et Veytaux. Syndicat d'améliorations foncières du Vallon de la Tinière. Construction de chemin, 1966-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1178
Cotes anciennes:2015
Titre:Communes de Villeneuve et Veytaux. Syndicat d'améliorations foncières du Vallon de la Tinière. Construction de chemin
Dates:1966 -1990
Période de création:1966 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Veytaux (Suisse, VD) (Lieux\V)
  Villeneuve (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416700
 

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