SB 352/1160 Boite 3 : Etapes 7, 8, 9. Rapports, plans, correspondance, feuilles d'enquête, conditions pour le concours, devis, répartition des frais, 1985-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1160
Titre:Boite 3 : Etapes 7, 8, 9. Rapports, plans, correspondance, feuilles d'enquête, conditions pour le concours, devis, répartition des frais
Dates:1985 - 1989
Période de création:1985 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 8 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1415327
 

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