SB 352/1145 Boite 3 : Feuille d'enquête, projet d'exécution, 1971-1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1145
Titre:Boite 3 : Feuille d'enquête, projet d'exécution
Dates:1971 - 1977
Période de création:1971 - 1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 7 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La boite du versement est numérotée 3.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1415298
 

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