SB 352/1183-1184 Projet 2037 : Commune de Mont-la-Ville. Syndicat de réunion parcellaire de Mont-la-Ville. Réunion parcellaire, 1960-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1183-1184
Cotes anciennes:2037
Titre:Projet 2037 : Commune de Mont-la-Ville. Syndicat de réunion parcellaire de Mont-la-Ville. Réunion parcellaire
Dates:1960 - 1990
Période de création:1960 - 1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Mont-la-Ville (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1415234
 

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