SB 153/459 Vol. 4. Folios 651-1049., 1938.08.23-1960.09.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/459
Titre:Vol. 4. Folios 651-1049.
Dates:1938-1960
Période de création:23/08/1938 - 11/09/1960
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'ordre alphabétique n'est pas respecté.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141511
 

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