SB 335/124 Boîte 4, 2002-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/124
Titre:Boîte 4
Dates:2002-2003
Période de création:2002 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Divers (feuillet);
- Séance Urbaplan (feuillet);
- Gens du voyage suisses (feuillet);
- Pétition François Brélaz (feuillet);
- Abrogation de l'arrêté du 8 janvier 2001 (feuillet);
- Doléances parcelle à Cheseaux (feuillet);
- Documentation Pierrette Roulet-Grin (feuillet gris);
- Abondante documentation, comprenant aussi bien de la correspondance officielle que des notes de travail ou encore des coupures de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414986
 

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