SB 335/105 Service pénitentiaire, boîte 1, 1992-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/105
Titre:Service pénitentiaire, boîte 1
Dates:1992-2003
Période de création:1992 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pénitentiaire - Conseil de surveillance des E.P.O (1999-2003): courrier, procès-verbaux, décisions, pièces et rapports, notes;
- Pénitentiaire - Conseil de surveillance des Maisons d'arrêts et de détention préventive et de la prison de La Tuilière (1992-2003): correspondance, procès- verbaux, décisions, pièces et rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  ETABLISSEMENTS DE LA PLAINE DE L'ORBE (ORBE) (Personnes\E)
  conseil de surveillance (Matières\C)
  PRISON DE LA COTE (LONAY) (Personnes\P)
  ETABLISSEMENTS DE LA PLAINE DE L'ORBE (ORBE). MAISON D'ARRET ET DE PREVENTIVE DU NORD VAUDOIS (Personnes\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414971
 

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