SB 335/103 Conférence des directeurs des travaux publics, aménagement du territoire et protection de l'environnement, 1998-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/103
Titre:Conférence des directeurs des travaux publics, aménagement du territoire et protection de l'environnement
Dates:1998-2003
Période de création:1998 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Courrier;
- Procès-verbaux;
- Documents;
- Conseil économique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  aménagement du territoire (Matières\A)
  Conférence des directeurs des travaux publics (Matières\C)
  environnement - protection (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414969
 

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