SB 335/91 Commissions : pêche, libéralisation du marché de l'électricité, 1996-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/91
Titre:Commissions : pêche, libéralisation du marché de l'électricité
Dates:1996-2003
Période de création:1996 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Commission consultative de la pêche (1996-2003) : courrier, procès-verbaux, divers, documents;
- Commission de libéralisation du marché de l'électricité (1996-2003): presse, courrier, documents, divers, procès-verbaux, documentations externes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION DE LIBERALISATION DU MARCHE DE L'ELECTRICITE (Personnes\V)
  VAUD. COMMISSION CONSULTATIVE DE PECHE (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414957
 

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