SB 352/1099 Commune de Féchy. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire de terrains à bâtir des Cassivettes, 1961-1971 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1099
Cotes anciennes:1736
Titre:Commune de Féchy. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire de terrains à bâtir des Cassivettes
Dates:1961 - 1971
Période de création:1961 - 1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FECHY. COMMUNE (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414904
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises