SB 153/438-455 Commune de Renens., 1952.03.15-1952.11.25 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/438-455
Titre:Commune de Renens.
Dates:1902-1952
Période de création:15/03/1952 - 25/11/1952
Niveau:Série
Importance matérielle:18 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Renens (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141483
 

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