SB 352/1076 Boite 3 : Rapport de la commission de classification - répartition des frais et plans, 1972 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1076
Cotes anciennes:1708
Titre:Boite 3 : Rapport de la commission de classification - répartition des frais et plans
Dates:1972
Période de création:1972
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 2 étuis

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414748
 

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