SB 352/1077-1080 Projet 1709 : Communes d'Orbe et d'Agiez. Syndication d'améliorations foncières d'Agiez. Assainissement et remaniement parcellaire , 1962-1975 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1077-1080
Titre:Projet 1709 : Communes d'Orbe et d'Agiez. Syndication d'améliorations foncières d'Agiez. Assainissement et remaniement parcellaire
Dates:1962 - 1975
Période de création:1962 - 1975
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes, 1 étui

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Orbe (Suisse, VD) (Lieux\O)
  Agiez (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414703
 

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