SB 352/1054 Boite 2 : Bordereaux des pièces, rapports, plans, feuilles d'enquête, 1956-1969 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1054
Cotes anciennes:1643
Titre:Boite 2 : Bordereaux des pièces, rapports, plans, feuilles d'enquête
Dates:1956 - 1969
Période de création:1956 - 1969
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414540
 

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