SB 352/1050 Boite 2 : 2e étape, constitution du syndicat, rapports, devis, etc., plans des travaux exécutés, 1958-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1050
Cotes anciennes:1624
Titre:Boite 2 : 2e étape, constitution du syndicat, rapports, devis, etc., plans des travaux exécutés
Dates:1958 - 1982
Période de création:1958 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe, 2 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414526
 

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