SB 352/1046 Commune Apples. Syndicat d'améliorations foncières. Réunion parcellaire puis construction de 2 collecteurs, 1957-1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1046
Cotes anciennes:1621
Titre:Commune Apples. Syndicat d'améliorations foncières. Réunion parcellaire puis construction de 2 collecteurs
Dates:1957 - 1966
Période de création:1957 - 1966
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Apples (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414514
 

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