SB 153/403 Vol. 15. Articles 1401-1500., 1908.09.06-1960.03.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/403
Titre:Vol. 15. Articles 1401-1500.
Dates:1908-1960
Période de création:06/09/1908 - 12/03/1960
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141443
 

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