SB 352/1063-1066 Projet 1698 : Commune des Clées. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire, 1962-1976 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1063-1066
Cotes anciennes:1698
Titre:Projet 1698 : Commune des Clées. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire
Dates:1962 - 1976
Période de création:1962 - 1976
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Les Clées (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414371
 

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