SB 352/1023 Projet 1565 : Commune de Bursinel. Syndicat d'améliorations foncières viticoles. Remaniement parcellaire viticole, 1957-1977 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1023
Cotes anciennes:1565
Titre:Projet 1565 : Commune de Bursinel. Syndicat d'améliorations foncières viticoles. Remaniement parcellaire viticole
Dates:1957 - 1977
Période de création:1957 - 1977
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 2 enveloppes, 2 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Bursinel (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414353
 

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