SB 352/993 Boite 5 : Feuilles d'enquête, plans, répartition des frais, tableau comparatif final, 1966-1970 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/993
Cotes anciennes:1545
Titre:Boite 5 : Feuilles d'enquête, plans, répartition des frais, tableau comparatif final
Dates:1966 - 1970
Période de création:1966 - 1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 4 enveloppes, 2 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414161
 

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