SB 352/974 Boite 1 : Rapport, devis, etc., répartition des frais, plans, feuille d'enquête, 1955-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/974
Cotes anciennes:1501
Titre:Boite 1 : Rapport, devis, etc., répartition des frais, plans, feuille d'enquête
Dates:1955 - 2009
Période de création:1955 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 enveloppes, 1 étui

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414127
 

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