SB 352/969 Commune de Rennaz. Syndicat d'améliorations foncières de Rennaz. Assainissement "Dessus-le-Marais", "Le Grand Mas", "Evuez" et "Provenday", 1957-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/969
Cotes anciennes:1463
Titre:Commune de Rennaz. Syndicat d'améliorations foncières de Rennaz. Assainissement "Dessus-le-Marais", "Le Grand Mas", "Evuez" et "Provenday"
Dates:1957 - 1992
Période de création:1957 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rennaz (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414122
 

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