SB 352/964 Commune d'Ormont-Dessous. Syndicat au hameau de Le Pont-sous-Le Sépey. Pont de la Tine, 1953-1959 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/964
Cotes anciennes:1429
Titre:Commune d'Ormont-Dessous. Syndicat au hameau de Le Pont-sous-Le Sépey. Pont de la Tine
Dates:1953 -1959
Période de création:1953 - 1959
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ormont-Dessous (Suisse, VD) (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414117
 

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