SB 352/961 Commune de Suscévaz. Syndicat d'améliorations foncières. Syndicat d'améliorations foncières viticoles de Suscévaz, 1956-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/961
Cotes anciennes:1392
Titre:Commune de Suscévaz. Syndicat d'améliorations foncières. Syndicat d'améliorations foncières viticoles de Suscévaz
Dates:1956 - 1982
Période de création:1956 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 étui, 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Suscévaz (Suisse, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414114
 

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