SB 352/1020 Projet 1159 : Commune d'Arrissoules. Syndicat d'améliorations foncières. Construction d'un collecteur après réunion parcellaire, 1959-1962 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1020
Cotes anciennes:1559
Titre:Projet 1159 : Commune d'Arrissoules. Syndicat d'améliorations foncières. Construction d'un collecteur après réunion parcellaire
Dates:1959 - 1962
Période de création:1959 - 1962
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte, 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Arrissoules (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414110
 

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