SB 352/984-985 Projet 1542 : Commune de Mauborget. Syndicat d'améliorations foncières de Mauborget. Projet de remaniement parcellaire, des chemins et des collecteurs, 1953-1990 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/984-985
Cotes anciennes:1542
Titre:Projet 1542 : Commune de Mauborget. Syndicat d'améliorations foncières de Mauborget. Projet de remaniement parcellaire, des chemins et des collecteurs
Dates:1953 - 1990
Période de création:1953 - 1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Mauborget (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414101
 

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