SB 352/1009 Boite 3 : Chemises de surveillance technique, surveillance générale, frais du surveillant, surveillance de l'exécution des travaux, frais de l'exécution des travaux, 1959-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/1009
Cotes anciennes:1575
Titre:Boite 3 : Chemises de surveillance technique, surveillance générale, frais du surveillant, surveillance de l'exécution des travaux, frais de l'exécution des travaux
Dates:1959 - 1991
Période de création:1959 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414065
 

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