SB 153/351 Vol. 5. Folios 1001-1400., 1952.10.11-1959.02.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/351
Titre:Vol. 5. Folios 1001-1400.
Dates:1952-1959
Période de création:11/10/1952 - 03/02/1959
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 135/15.

Zone des notes

Notes:L'ordre alphabétique n'est pas respecté.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141384
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises