SB 153/348 Vol. 2. Folios 201-400., 1903.04.02-1961.09.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/348
Titre:Vol. 2. Folios 201-400.
Dates:1903-1961
Période de création:02/04/1903 - 21/09/1961
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire Gf 135/15.

Zone des notes

Notes:L'ordre alphabétique n'est pas respecté.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141381
 

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