SB 352/914 Boite 1: Rapports, devis, etc. et Tableaux de répartition des frais, 1949-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/914
Cotes anciennes:1033
Titre:Boite 1: Rapports, devis, etc. et Tableaux de répartition des frais
Dates:1949 - 2006
Période de création:1949 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte, 5 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1413574
 

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