SB 352/893 Commune d'Ormont-Dessous. Syndicat d'améliorations foncières, Les Mosses. Adduction d'eau aux Mosses, 1949-1951 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/893
Cotes anciennes:1002
Titre:Commune d'Ormont-Dessous. Syndicat d'améliorations foncières, Les Mosses. Adduction d'eau aux Mosses
Dates:1949 - 1951
Période de création:1949 - 1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ormont-Dessous (Suisse, VD) (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1413510
 

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