SB 352/880 Tableau des contributions aux frais d'exécution des travaux, 1953-1954 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/880
Cotes anciennes:850
Titre:Tableau des contributions aux frais d'exécution des travaux
Dates:1953 - 1954
Période de création:1953 - 1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 Etui

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1413464
 

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