SB 352/797 Commune d'Henniez. Syndicat d'améliorations foncières. Défrichements, assainissement, construction de chemins et remaniement parcellaire (groupement de parcelles), 1942-1945 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/797
Cotes anciennes:686
Titre:Commune d'Henniez. Syndicat d'améliorations foncières. Défrichements, assainissement, construction de chemins et remaniement parcellaire (groupement de parcelles)
Dates:1942 - 1945
Période de création:1942 - 1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Henniez (Suisse, VD) (Lieux\H)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1413288
 

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