SB 352/796 Commune de La Chaux. Syndicat de propriétaires administrés par la Commune. Assainissement lieux dits: "Au Praz d'Au Bon" - "Champ de la Vigne" - "Derrière les Granges", 1943-1944 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/796
Cotes anciennes:685
Titre:Commune de La Chaux. Syndicat de propriétaires administrés par la Commune. Assainissement lieux dits: "Au Praz d'Au Bon" - "Champ de la Vigne" - "Derrière les Granges"
Dates:1943 - 1944
Période de création:1943 - 1944
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  La Chaux / Cossonay (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1413287
 

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