SB 352/773 Commune de Rances. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement, défrichement, chemins, lieudit "Marais de Rances", 1942-1946 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/773
Cotes anciennes:646
Titre:Commune de Rances. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement, défrichement, chemins, lieudit "Marais de Rances"
Dates:1942 -1946
Période de création:1942 - 1946
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rances (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1413176
 

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