SB 352/735 Commune de Morrens. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement lieux dits: "A la Crétoz", "Au Chanoz", "A l'Ovrenaz", "Entre les Cheseaux", 1941-1945 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/735
Cotes anciennes:604
Titre:Commune de Morrens. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement lieux dits: "A la Crétoz", "Au Chanoz", "A l'Ovrenaz", "Entre les Cheseaux"
Dates:1941 - 1945
Période de création:1941 - 1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Morrens (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1413035
 

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